CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES (Société Anonyme)
Numéro de dépôt :
1635895
Date de dépôt :
27/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2000
Présentation de la marque CESA
Déposée le 27 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES domicilié(e) 20 rue Paul Vaillant Couturier, 92307 LEVALLOIS-PERRET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul DESOLNEUX - France.
La marque CESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635895.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CESA - COMPAGNIE EUROPEENNE DE SIEGES POUR AUTOMOBILES (Société Anonyme) - 20 rue Paul Vaillant Couturier, 92307 LEVALLOIS-PERRET - France
Jean-Paul DESOLNEUX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23
Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Pièces et sous-ensembles de pièces constitutives de véhicules.Sièges totalement ou partiellement équipés pour véhicules en particulier sièges pour véhicules automobiles.Sièges enfants pour véhicules automobiles.Armatures de sièges.Eléments de structure de sièges.Mécanismes de réglage de sièges notamment de sièges automobiles ou de parties de sièges notamment de sièges automobiles ou de parties de sièges notamment de sièges automobiles et en particulier glissières, articulations, dispositifs de réglage lombaire, dispositifs de maintien latéral, dispositifs de supports de cuisses.Appuis-tête pour sièges.Mécanismes de basculement ou de réglage de sièges ou de banquettes.Mécanismes de rotation de sièges.Ceintures de sécurité et supports pour ceintures de sécurité.Eléments de suspension.Eléments de garnissage ou d'habillage en particulier pour sièges.Carters de protection ou de finition.Mécanismes de dépliage ou d'escamotage ou de réglage en hauteur de sièges enfants.Accoudoirs.Armatures et éléments de structure pour fauteuils, lits, canapés.Eléments de réglage de fauteuils, lits, canapés.Eléments de suspension de fauteuils, lits, canapés.Eléments de basculement de fauteuils, lits, canapés.Etude, réalisation et installation de lignes de fabrication pour sièges ou éléments de sièges ci-dessus listés. Etudes et conseils d'ingénieurs pour la construction des sièges ou éléments de sièges ci-dessus listés
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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